Terms of Service

1. Éditeur et acceptation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du service QuantumLogs édité par :

L'utilisation du service QuantumLogs implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le service.

2. Description du service

QuantumLogs est un service de gestion de logs pour serveurs de jeux vidéo. Le service permet de collecter, stocker, analyser et visualiser les logs générés par vos serveurs de jeux.

Le service est fourni en mode SaaS (Software as a Service) et nécessite une connexion Internet.

3. Inscription et compte utilisateur

Pour utiliser QuantumLogs, vous devez :

• Créer un compte avec une adresse email valide
• Fournir des informations exactes et à jour
• Maintenir la confidentialité de vos identifiants
• Être responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte

Vous vous engagez à ne pas partager vos identifiants et à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

4. Abonnements et paiements

QuantumLogs propose différents plans d'abonnement :

• BASIC : 5€/mois - 250K logs stockés
• STARTER : 15€/mois - 1M logs stockés (premier mois gratuit)
• PROFESSIONAL : 50€/mois - 5M logs stockés

Les paiements sont effectués via Lemon Squeezy et sont récurrents (mensuels). L'abonnement est renouvelé automatiquement sauf résiliation de votre part.

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les factures sont disponibles dans votre espace client Lemon Squeezy.

Cycle de vie des abonnements

Votre abonnement peut se trouver dans l'un des états suivants :

• On Trial (Essai) : Période d'essai gratuite. L'accès complet au service est fourni.
• Active (Actif) : Abonnement en cours et paiements à jour. Accès complet au service.
• Paused (En pause) : Abonnement mis en pause à votre demande. L'accès au service est maintenu jusqu'à la fin de la période payée.
• Past Due (En retard) : Un paiement a échoué. L'accès est maintenu pendant une période de grâce durant laquelle nous tentons de récupérer le paiement.
• Unpaid (Impayé) : Les tentatives de récupération de paiement ont échoué. L'accès au service peut être restreint.
• Cancelled (Annulé) : Vous avez annulé votre abonnement. L'accès est maintenu jusqu'à la fin de la période déjà payée.
• Expired (Expiré) : L'abonnement est terminé. L'injection de logs est désactivée et l'accès en lecture seule est possible pendant 30 jours avant suppression définitive des données.

5. Utilisation du service

Vous vous engagez à utiliser QuantumLogs :

• Conformément aux lois et réglementations en vigueur
• De manière licite et dans le respect des droits de tiers
• Sans porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité du service
• Sans tenter d'accéder à des zones non autorisées
• Sans utiliser le service à des fins illégales ou frauduleuses

Il est strictement interdit d'utiliser QuantumLogs pour stocker ou traiter des données illégales, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits de tiers.

6. Disponibilité du service - Absence de SLA

Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité maximale du service. Cependant, le service peut être temporairement indisponible pour :

• Maintenance programmée ou d'urgence
• Pannes techniques
• Mises à jour et améliorations du service
• Cas de force majeure

Nous ne garantissons pas une disponibilité à 100% et ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant d'une indisponibilité temporaire ou prolongée du service.

Aucune compensation, remboursement ou crédit ne sera accordé en cas d'indisponibilité du service, quelle qu'en soit la durée ou la cause.

7. Propriété intellectuelle

Le service QuantumLogs, incluant son code source, son interface, ses logos et marques, est la propriété exclusive de QuantumCorps. Tous droits réservés.

Vous conservez la propriété de vos données (logs). En utilisant le service, vous nous accordez une licence d'utilisation de ces données uniquement pour la fourniture du service.

8. Protection des données

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

9. Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis votre espace client Lemon Squeezy.

En cas de résiliation :

• Votre accès au service sera désactivé à la fin de la période payée
• Vos données seront conservées pendant 30 jours après la résiliation
• Après ce délai, vos données seront définitivement supprimées

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre compte en cas de :

• Violation des présentes CGU
• Utilisation frauduleuse du service
• Non-paiement

10. Limitation de responsabilité

QuantumCorps ne saurait être tenu responsable :

• Des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service
• De la perte de données due à une faute de votre part ou à un cas de force majeure
• Des interruptions de service dues à des causes indépendantes de notre volonté
• De l'utilisation frauduleuse de votre compte

Exclusion de responsabilité relative aux logs et données

• Perte de logs : QuantumCorps ne peut être tenu responsable de la perte, corruption, altération ou indisponibilité de vos logs, quelle qu'en soit la cause (panne technique, erreur humaine, cyberattaque, maintenance, bug logiciel, défaillance matérielle, etc.).
• Intégrité des données : Nous ne garantissons pas l'intégrité, l'exactitude ou la complétude des logs stockés. Les logs sont fournis "tels quels" sans garantie de fiabilité.
• Pas de sauvegarde garantie : Bien que nous effectuions des sauvegardes régulières, nous ne garantissons pas la récupération des données en cas de perte. Il vous incombe de mettre en place vos propres solutions de sauvegarde si la conservation de vos logs est critique pour votre activité.
• Absence de recours : Vous renoncez expressément à toute action en justice, réclamation, plainte ou demande de dommages et intérêts contre QuantumCorps, ses dirigeants, employés ou prestataires, en cas de perte ou d'indisponibilité de vos logs.
• Utilisation professionnelle : Si vous utilisez QuantumLogs dans un cadre professionnel, vous reconnaissez avoir évalué les risques liés à la perte potentielle de données et acceptez de ne pas tenir QuantumCorps responsable des conséquences sur votre activité.

Cette clause s'applique indépendamment de la cause de la perte de données, y compris en cas de négligence de notre part, dans les limites permises par la loi applicable.

Plafond de responsabilité

Dans tous les cas où notre responsabilité pourrait être engagée, celle-ci est expressément limitée au montant total des sommes que vous nous avez versées au cours des 3 derniers mois précédant l'événement donnant lieu à la réclamation.

En aucun cas, QuantumCorps ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris mais sans s'y limiter : perte de profits, perte de revenus, perte de clientèle, perte de réputation, interruption d'activité.

11. Force majeure

Nous ne saurions être tenus responsables de tout retard ou défaillance dans l'exécution du service résultant de circonstances indépendantes de notre volonté, notamment :

• Catastrophes naturelles
• Pannes des réseaux de télécommunication
• Grèves
• Décisions gouvernementales

12. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page.

En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par email. Votre utilisation continue du service après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à :

Email : [email protected]
Adresse : 105 allée de l'aguvielon, 13480 Cabriès, France